Conditions de ventes

Ce contrat a pour but de définir les conditions générales de vente et les relations contractuelles qui s'établissent entre CHOCOLART et son client lors d'un achat.


Toute commande validée par un client implique l'accord de celui-ci à l'ensemble des conditions générales de vente inscrites sur ce site.

CHOCOLART se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige antérieur.

CHOCOLART conserve la propriété des produits jusqu'au paiement intégral du prix par le client.

Il est fortement conseillé d'inscrire un numéro de téléphone. En cas de problème avec votre commande, nous vous appelerons pour l'expédier dans les meilleurs délais.

1. Disposition informatique et liberté

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

2. Coordonnées de la société

Contact : Romain Bibré
Email : postmaster {at} chocolartclothing.com

tel : 06 75 56 70 09



3. Prise de commande et signature électronique

Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat comme "droit de rétractation" et "rupture de stock". 
Le "double-clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. 
Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite

4. Mode de règlement

- Par Paypal.

- Par carte Bancaire, par l'intermédiaire d'un paiement unique sur le site de Paypal (sans obligation de posseder un compte).



5. Délai de livraison

Les commandes réglées par paypal, sont servies dans les 5 jours. (la disponibilité des produits est réactualisée tous les jours pour éviter les articles momentanément ou définitivement indisponibles. Malgré cela, il se peut qu'un article tombe en rupture de stock dans la journée, nous vous contacterons par email, ou par téléphone, pour avoir votre choix sur : la durée d'attente tolérée pour recevoir votre commande , l'article désiré en remplacement de l'article manquant, ou alors l'annulation de cet article et la modification du montant de votre règlement, si vous avez payé par paypal.)


Pour la France : les paquets sont expédiés par la Poste en Lettre sous enveloppe à bulles.

Pour les pays de la communauté européenne, les paquets sont expédiés en collissimo suivi recommandé, reception sous 7 jours ouvrés.

6. Frais de livraison

Le prix du port est calculé au plus juste en sachant que nous payons la TVA sur les envois.
Le prix de l'emballage (enveloppe matelassée ou carton) n'est pas rajouté au frais de port, il est pris en charge par CHOCOLART.




TARIFS de Livraison :

Pour la France Métropolitaine :

- pour 1 tee shirt : 2,99€

- Pour 2 tee shirts : 4,99€

- Pour 3 tee shirts et plus : 6,99€

- 10 tee shirts et plus : 14,99€

Pour la CEE:

- pour 1 tee shirt : 5€

- Pour 2 tee shirts : 7€

- Pour 3 tee shirts : 10€

- 5 tee shirts et plus : 20€

Pour les DOM/TOM :

- pour 1 tee shirt : 6€

- Pour 2 tee shirts : 8€

- Pour 3 tee shirts : 9€

- 5 tee shirts et plus : 15€

Pour les autres pays :

- pour 1 tee shirt : 8€

- Pour 2 tee shirts : 10€

- Pour 3 tee shirts : 15€

- 5 tee shirts et plus : 20€

7. Réception de votre colis

À la réception de votre commande, vérifiez bien le contenu et l'état des marchandises. Si vous constatez une anomalie, prévenez-nous dans les 48h.

8. Modalités de retour

Droit de rétractation : le consommateur dispose, dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d'un droit de retour, échange, avoir ou remboursement, des produits ne lui convenant pas.

Les articles doivent être retournés en bon état, complets, non usagés, non portés.

Les frais de port engagés suite à une erreur de notre part ou un défaut sur un article, seront à notre charge, (ces frais vous seront remboursés soit en timbres, soit par un avoir valable sur une prochaine commande.) Par contre les frais engagés pour une erreur de votre part seront à votre charge.